Si votre entreprise technologique canadienne développe des logiciels, vous avez probablement laissé des millions de dollars sur la table sans vous en rendre compte.
Non pas parce que vous êtes négligents. Non pas parce que vous manquez d’ambition. Mais parce que la plupart des équipes d’ingénierie ne sont jamais informées de ce qu’est réellement la RS&DE, ce que cela pourrait signifier pour votre résultat net, ou à quel point il est devenu plus facile de le réclamer.
Ceci est votre premier guide. À la fin, vous comprendrez le programme, pourquoi il importe pour votre entreprise, et quelles devraient être vos prochaines étapes.
La question fondamentale : Qu’est-ce que la RS&DE?
RS&DE signifie Recherche scientifique et développement expérimental. C’est un incitatif fiscal fédéral canadien conçu pour encourager les entreprises à investir dans la R&D. Si votre équipe résout des problèmes techniques qui n’avaient pas de solutions évidentes au départ, vous faites probablement du travail admissible à la RS&DE.
Voici ce qui la distingue des autres crédits d’impôt : ce n’est pas une question de taille de votre budget ou de la célébrité de votre produit. C’est une question de processus. Votre équipe fait-elle face à une incertitude technique? Enquête-t-elle systématiquement pour la résoudre? Le résultat représente-t-il une avancée technologique? Si vous répondez oui à ces trois questions, c’est admissible.
L’ARC (Agence du revenu du Canada) ne vous demande pas si vous avez inventé quelque chose de révolutionnaire. Elle vous demande si vous avez résolu un vrai défi technique d’une manière qui représente du progrès. Cela pourrait être architecting un backend évolutif, résoudre un problème de concurrence, ou développer un algorithme qui fonctionne plus vite que les approches existantes.
La plupart des entreprises sont admissibles sans s’en rendre compte.
Pourquoi c’est important (en chiffres)
L’incitatif est substantiel. Pour 2025, les entreprises admissibles peuvent réclamer :
- Jusqu’à 2,1 millions de dollars par année en crédits remboursables (si vous êtes rentables)
- Jusqu’à 6 millions de dollars en dépenses admissibles totales
- Potentiellement 15-35% des dépenses de R&D admissibles selon votre taille et votre rentabilité
Pour une entreprise logicielle typique de série B avec 2 millions de dollars en dépenses d’ingénierie par année, cela se traduit par 300 000 à 700 000 dollars en crédits de R&D annuels. Certaines années, c’est de l’argent gratuit pour lequel votre entreprise est admissible mais que vous n’avez jamais réclamé.
À travers le Canada, les entreprises réclament environ 3 milliards de dollars en crédits RS&DE annuellement. Ce nombre serait le double si chaque entreprise admissible déposait réellement sa demande.
Le vrai défi : La documentation
Voilà le hic. Pour réclamer le crédit, vous devez documenter votre travail de R&D contemporainement—c’est-à-dire que vous le capturez au moment où il se produit, pas mois plus tard pendant la saison fiscale.
La plupart des entreprises ne le font pas naturellement. Vos ingénieurs sont expédiés en production; ils n’écrivent pas les incertitudes techniques qu’ils ont surmontées en chemin. Le service des finances n’a pas de processus pour suivre les heures d’ingénierie par projet. Personne ne remplit de feuilles de temps.
Cet écart en matière de documentation est pourquoi beaucoup d’entreprises soit ne réclament pas du tout, soit embauchent des consultants coûteux (20 000 à 50 000 dollars par année) pour reconstituer leur travail de R&D après coup.
Les deux approches laissent de l’argent sur la table. La première parce que rien n’est réclamé. La seconde parce que les honoraires du consultant rongent une part importante du crédit.
Le paysage change
2025 a apporté des mises à jour majeures au programme RS&DE :
- Les dépenses en capital sont de retour. Vous pouvez maintenant réclamer l’équipement, la machinerie et les installations utilisés directement dans la R&D. C’est énorme pour les entreprises qui investissent dans l’infrastructure.
- Les sociétés ouvertes ont un siège à la table. Pendant des années, seules les sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) pouvaient réclamer le crédit remboursable. Cela a changé cette année.
- Le processus s’accélère. L’ARC introduit un processus d’approbation préalable optionnel (lancement en avril 2026) qui réduit le délai d’examen de 180 jours à 90 jours.
- L’automatisation passe de l’exotique au standard. Des outils existent maintenant qui peuvent capturer automatiquement le travail admissible à la RS&DE à partir de votre flux de travail de développement (GitHub, Jira, Slack). Cela élimine entièrement le fardeau de la documentation.
Ces changements signifient deux choses : (1) plus d’entreprises sont admissibles, et (2) plus d’entreprises peuvent réellement réclamer sans le chaos des marathons annuels de documentation.
Ce que votre prochaine étape devrait être
Vous n’avez pas besoin de déposer aujourd’hui. Vous n’avez pas besoin d’embaucher un consultant aujourd’hui. Mais vous devriez :
- Auditer vos deux dernières années. Même des mathématiques approximatives peuvent vous dire si le crédit est important pour votre entreprise. Si vous dépensez 1 million de dollars ou plus annuellement en ingénierie, c’est presque certainement le cas.
- Comprendre votre admissibilité. Votre équipe résout-elle des problèmes techniques novateurs? Avez-vous un processus documenté pour les aborder? Si la réponse est oui, vous êtes probablement admissible.
- Évaluer l’écart de documentation. Capturez-vous le travail de R&D au moment où il se produit, ou le reconstituez-vous plus tard? Le premier est conforme et durable. Le second est coûteux et fragile.
- Examinez les options. Vous pouvez déposer vous-même avec une bonne documentation, embaucher un consultant, ou utiliser des outils d’automatisation. Chacun a des coûts et des résultats différents. Le bon choix dépend de votre capacité d’ingénierie et de votre situation financière.
L’ARC n’essaie pas de tromper quelqu’un. Elle a publié des directives détaillées. Elle veut que les entreprises réclament ce pour quoi elles sont légitimement admissibles. Votre travail est de capturer le travail rigoureusement afin que quand vous déposez, il n’y ait pas d’ambiguïté.
Un rapide vérification de la réalité
La RS&DE n’est pas de l’argent gratuit. C’est la reconnaissance que votre entreprise investit dans la R&D, et le gouvernement offre un crédit comme incitatif. Vous n’en bénéficierez que si :
- Vous faites réellement du travail de R&D (résoudre des problèmes techniques novateurs)
- Vous pouvez le documenter de manière approfondie
- Vous déposez dans la fenêtre de temps pour votre exercice fiscal
Si ces trois conditions sont remplies, le crédit est réel, il est important, et il mérite votre attention.
Commencez par là. Demandez à votre équipe : résolvons-nous des problèmes techniques qui n’avaient pas de solutions évidentes au départ? Si la réponse est oui, vous avez du travail à faire. Nous couvrirons cela dans les articles qui suivront.